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Année Avis Sujet
2015 44 La nouvelle règlementation européenne en matière de RDI
2011 37 Promotion de la recherche et de l'innovation en Région de Bruxelles-Capitale
2001 1 La stimulation, la gestion, l'administration et le contrôle des actions menées en application de la politique de Recherche et d'Innovation en Région de Bruxelles-Capitale
2001 2 Sixième programme-cadre (2002-2006), présenté par la Commission européenne
2001 3 Les procédures de reconnaissance des réseaux d'excellence et la détermination des actions clés de soutien
2001 4 Projet d'ordonnance relative à l'encouragement et au financement de la recherche scientifique et de l'innovation technologique
2002 5 Projet d'arrêté portant exécution de l'ordonnance relative à l'encouragement et au financement de la recherche scientifique et du 'développement' technologique
2002 6 Projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant exécution de l'ordonnance relative à l'encouragement et au financement de la Recherche scientifique et de l'Innovation technologique
2002 7 Avant-projet d'ordonnance portant création de l'Institut d'encouragement de la Recherche scientifique et de l'Innovation de Bruxelles
2003 8 Communication de la Commission européenne : "Le rôle des Universités dans l'Europe de la Connaissance"
2003 9 Communication de la Commission européenne : "Investir dans la Recherche : un plan d'action pour l'Europe"
2003 10 Projet d'arrêté du gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant le cadre organique de l'Institut d'encouragement de la Recherche scientifique et de l'Innovation de Bruxelles
2004 11 L'évolution du financement de la politique scientifique en Région de Bruxelles-Capitale
2004 12 Bilan 2000-2004 et perspectives au terme du premier mandat du Conseil de la Politique scientifique
2004 13 Les aspects relatifs à la recherche scientifique de l'accord gouvernemental et de la déclaration de politique générale du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale
2004 14 La proposition de directive lancée par le Conseil de l'Europe visant à "faciliter l'admission des ressortissants de pays tiers aux fins de recherche scientifique dans la Communauté européenne"
2004 15 Communication de la Commission européenne relative à "La science et la technologie, clés de l'avenir de l'Europe - Orientations pour la politique de soutien à la recherche de l'Union"
2005 16 L'élaboration d'un programme d'aide à la création de Spin-off au sein de la Région de Bruxelles-Capitale sous la dénomination "Spin-off in Brussels"
2005 17 L'élaboration d'un programme de financement des coûts d'études de faisabilité de courte et très courte durée sous la dénomination "Microprojets"
2005 18 Recommandation de la Commission européenne concernant une charte du chercheur et un code de conduite pour le recrutement des chercheurs
2006 20 "Projet de contribution de la Région de Bruxelles-Capitale au Cadre de Référence Stratégique National de la Belgique en vue de l'élaboration des programmes opérationnels des fonds structurels couvrant la période de programmation 2007-2013"
2007 21 "Programme opérationnel proposé par la Région de Bruxelles-Capitale au titre de l'Objectif 'compétitivité et emploi' pour la période 2007-2013
2007 22 Programme "Brains Back to Brussels"
2007 23 Projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du 18 juillet 2002 portant exécution de l'ordonnance relative à l'encouragement et au financement de la recherche scientifique et de l'innovation technologique
2008 24 Rédaction d'un cahier de charges pour une étude destinée à identifier et analyser le potentiel de recherche de la Région de Bruxelles-Capitale dans le domaine de l'environnement
2008 25 Nouveau programme "Prigogine" permettant à des entreprises de faire appel à un chercheur pour renforcer leur potentiel technologique et permettant à un doctorant de faire sa thèse en milieu industriel
2008 26 Avant-projet d'ordonnance relative à l'encouragement et au financement de la recherche scientifique et de l'innovation technologique en Région de Bruxelles-Capitale
2008 27 Thèmes en matière de recherche que le Conseil de la Politique scientifique de la Région de Bruxelles-Capitale propose à la Région de porter à l'occasion de la présidence belge de l'Union européenne 2010 ainsi que sur les résultats recherchés
2008 28 Création d'entreprises à caractère technologique et la coordination des structures d'incubation
2009 29 Mémorandum du Conseil de la Politique scientifique de la Région de Bruxelles-Capitale. Bruxelles, capitale de la Connaissance.
2009 30 Projet d'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant exécution de l'ordonnance du 26 mars 2009 visant à promouvoir la recherche, le développement et l'innovation
2010 31 Mise en place d'un tableau de bord de la recherche et de l'innovation pour la Région de Bruxelles-Capitale
2010 32 Projets d'arrêtés portant exécution des articles 21, 22 et 25 de l'ordonnance du 26 mars 2009 visant à promouvoir la recherche, le développement et l'innovation
2010 33 "Initiative phare Europe 2020 : Une Union de l'Innovation"
2010 34 Programme "Prospective Research for Brussels"
2011 35 "Plan d'actions conjoint Wallonie-Bruxelles pour la recherche"
2011 36 Avis conjoint du CPS de la Region de Bruxelles-Capitale et du CWPS concernant "plan d'actions conjoint Wallonie-Bruxelles pour la recherche"
2012 38 Document "Mise à jour du Plan Régional pour l'Innovation de la Région de Bruxelles-Capitale"
2012 39 Mise à jour de la stratégie de recherche et d'innovation en RBC, en particulier les programmes d'impulsion et la politique de clustering
2012 40 Avis conjoint du CPS-RBC et du CWPS concernant la collaboration Wallonie-Bruxelles en matière de recherche
2013 41 Constitution d'un Conseil de la Politique scientifique Wallonie-Bruxelles
2014 42 "Projet de Programme opérationnel proposé par la Région de Bruxelles-Capitale pour la période 2014-2020"
2015 46 Les aides à la RDI et les budgets y consacrés en Région bruxelloise
2015 45 L'évaluation et monitoring régional en matière de RDI
2014 43 Memorandum du Conseil de la Politique Scientifique de la Région de Bruxelles-Capitale